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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Mémento du président de bureau de vote
Éditeur(s) : Territorial
Un guide qui présente de façon synthétique les différentes étapes d'un scrutin afin de faciliter l'organisation matérielle du bureau de vote par son président : l'équipement, les affichages, les bulletins, les enveloppes, les compositions des bureaux de vote de la co...
33,00 €
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Définir son besoin dans la commande publique : guide pour un achat réussi
Éditeur(s) : Territorial
Ce guide propose des outils pour aider l'acheteur public à choisir la procédure adaptée à la définition précise et détaillée de sa demande. ©Electre 2026
45,00 €
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Comprendre et s'approprier l'acte II de la loi Montagne
Éditeur(s) : Territorial
Une vision d'ensemble des nouvelles règles issues de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. La gouvernance des institutions spécifiques montagnardes, le développement des services publi...
45,00 €
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Le guide de l'organisation de spectacles
Éditeur(s) : Territorial
Description du cadre légal de l'organisation de spectacles, des compétences des différents intervenants, des règles générales en termes d'achat de spectacle, et de droits d'auteur. ©Electre 2026
33,00 €
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La modification du marché public
Éditeur(s) : Territorial
Présentation des règles applicables aux outils juridiques permettant de modifier un marché public, suite au bouleversement du droit de la commande publique de 2016. ©Electre 2026
33,00 €
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Les marchés concurrentiels négociés et les marché négociés
Éditeur(s) : Territorial
Présentation du droit de la commande publique et des modalités d'une procédure négociée. ©Electre 2026
33,00 €
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Mettre fin à une délégation de service public
Éditeur(s) : Territorial
Guide expliquant la procédure à suivre pour les collectivités afin de mener à bien une sortie de contrat de délégation de service public. ©Electre 2026
33,00 €
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Taxe de séjour : mode d'emploi
Éditeur(s) : Territorial
Pour tout savoir sur la réglementation de la taxe de séjour et sur son application : les collectivités et les hébergements concernés, les procédures pour l'institution de la taxe, sa tarification et son assiette, la perception, les recours individuels, la taxe départ...
33,00 €
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Fonds de compensation de la TVA : principes, éligibilité, versement
Éditeur(s) : Territorial
Détaille les règles d'éligibilité au FCTVA en précisant les conditions relatives au bénéficiaire, à la dépense et à l'affectation du bien. Une quinzaine d'exemples et d'études de cas présentent des activités et des services publics locaux éligibles ou non à ce fonds....
33,00 €
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L'appel d'offres ouvert
Éditeur(s) : Territorial
Présentation des modalités de l'appel d'offres dit ouvert, des étapes de la procédure et des textes juridiques en vigueur. ©Electre 2026
29,00 €
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Réussir son PLU
Éditeur(s) : Territorial
Guide pour les autorités communales ou intercommunales qui souhaitent se doter d'un plan local d'urbanisme. Présente les principes de l'élaboration ou de la révision d'un PLU, les procédures à respecter, ainsi que les modes de présentation des différents documents à ...
29,00 €
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Les marchés à procédure adaptée (MAPA)
Éditeur(s) : Territorial
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présente ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc. Ouvrage à jour de la doctrine et de la jurisprudenc...
29,00 €
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La prise illégale d'intérêts... et comment s'en prémunir
Éditeur(s) : Territorial
Afin de mieux identifier la zone à risque de ce délit, cet ouvrage distingue d'abord la prise illégale d'intérêts d'autres infractions voisines, définit les auteurs potentiels et les éléments matériels de l'infraction, puis détaille les dérogations prévues. Les règle...
30,00 €
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Les collectivités d'outre-mer et la décentralisation
Éditeur(s) : Territorial
Synthèse sur le droit spécifique applicable aux collectivités d'outre-mer, dans le cadre des lois de décentalisation. ©Electre 2026
29,00 €
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La création et le fonctionnement d'un syndicat mixte de transport
Éditeur(s) : Territorial
Relative à la solidarité et au renouvellement urbains, la loi n° 2000-1208 permet aux collectivités territoriales de créer un syndicat mixte de transport SRU. A partir d'exemples de syndicats existants, cet ouvrage présente une méthodologie de création et de fonction...
30,00 €
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Guide de l'adjoint à l'urbanisme
Éditeur(s) : Territorial
L'urbanisme est une des compétences premières des collectivités locales. L'urbanisme et l'aménagement sont liés pour créer des bassins de vie dynamiques où la qualité environnementale est préservée. Les lois d'urbanisme et d'aménagement, qui ont refondu le Code de l'...
26,00 €
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La modification du marché public
Éditeur(s) : Territorial
Présentation de quatre outils juridiques permettant de modifier un marché public : l'avenant, l'acte unilatéral, le marché complémentaire, la transaction. ©Electre 2026
29,00 €
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L'appel d'offres ouvert
Éditeur(s) : Territorial
Présentation des modalités de l'appel d'offres dit ouvert, des étapes de la procédure et des textes juridiques en vigueur. ©Electre 2026
29,00 €
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La campagne électorale sur Internet : memento juridique du candidat
Éditeur(s) : Territorial
Guide qui présente le cadre juridique d'une campagne sur Internet et propose des solutions concrètes pour gérer sa web campagne en toute sécurité : achats de mots-clés, campagne d'e-mailing, site de soutien, diffusion de sondages, articles de presse, responsabilité d...
22,00 €
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L'appel d'offres restreint
Éditeur(s) : Territorial
Décrit les modalités de l'appel d'offres dit restreint, les différentes étapes de la procédure, ainsi que les textes juridiques en vigueur. ©Electre 2026
29,00 €
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Guide de l'adjoint aux affaires sociales
Éditeur(s) : Territorial
Présente l'ensemble du cadre des politiques sociales au sein de l'échelon communal, notamment les acteurs, les enjeux et les champs d'intervention. ©Electre 2026
21,00 €
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Le pacte junior, un pôle de cohésion sociale
Éditeur(s) : Territorial
Le contrat de PACTE est un pacte social établi entre des jeunes sans diplôme ni qualification et des collectivités territoriales dont le rôle est de proposer une perspective à l'ensemble des citoyens. L'auteur explique ce processus d'intégration aux directeurs des r...
26,00 €
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Guide de l'adjoint à l'enfance et à la jeunesse
Éditeur(s) : Territorial
L'auteur, formateur des cadres territoriaux, propose des pistes de travail à tout adjoint chargé de mener une politique communale de l'enfance et de la jeunesse. L'ouvrage présente le cadre de l'action des politiques communales à travers les enjeux et les champs d'in...
26,00 €
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Le discours de voeux de l'élu territorial : concepts, méthode et pratiques
Éditeur(s) : Territorial
Une analyse du discours politique. Les auteurs examinent les différentes approches des élus locaux lorsqu'ils doivent exprimer publiquement leurs voeux. Ils étudient la structure et le contenu du texte rédigé, mettant en évidence plusieurs types de discours politique...
22,00 €
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