Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Architecte maître d'oeuvre : réglementation, responsabilités, gestion des contrats

Éditeur(s) : Moniteur
Guide pratique dans lequel les auteures détaillent le rôle de l’architecte maître d’œuvre et le cadre juridique de la maîtrise d’œuvre. Elles expliquent les contrats, les missions, les rémunérations ainsi que les responsabilités, tout en abordant les évolutions comme...
44,00 €
Chargement...

Mener une évaluation environnementale : principes, acteurs, champs d'application, procédure

Éditeur(s) : Moniteur
Mises en oeuvre dans le cadre de projets et de travaux d'aménagement afin d'anticiper les solutions qui auront le moins de conséquences sur l'environnement, les études d'impact permettent en outre de développer une réelle concertation avec le public. Les règles appli...
65,00 €
Chargement...

Exécution des marchés publics : mise en oeuvre administrative et financière

Éditeur(s) : Moniteur
27 fiches pratiques, illustrées d'exemples, de schémas et de tableaux récapitulatifs, sur les marchés publics de travaux ainsi que de fournitures courantes et de services, présentant les étapes de leur mise en oeuvre pratique, financière et juridique. A jour des dern...
55,00 €
Chargement...

Guide de la commande publique : passation, exécution, contentieux

Éditeur(s) : Moniteur
Un outil pour appréhender, au moyen de 300 questions, la commande publique et choisir le bon contrat adapté à ses besoins. ©Electre 2026
49,00 €
Chargement...

Les outils pour maîtriser le foncier : expropriation, préemption, délaissement

Éditeur(s) : Moniteur
Présentation des enjeux de la maîtrise foncière, de ses acteurs, de ses objectifs et de ses différents outils : baux emphytéotiques et baux à construction, cessions amiables, emplacement réservé, droits de préemption et expropriation. ©Electre 2026
49,00 €
Chargement...

Guide du contentieux de la commande publique : référés, infractions pénales, pratiques anticoncurrentielles

Éditeur(s) : Moniteur
Présentation de l'ensemble des procédures contentieuses applicables aux phases de passation et d'exécution en matière de commande publique. Les contributeurs abordent, entre autres sujets, les contrôles exercés par les juges financier et pénal ainsi que les modes alt...
49,00 €
Chargement...

Etudes d'impact environnemental : principes, acteurs, champs d'application, procédure

Éditeur(s) : Moniteur
Mises en oeuvre dans le cadre de projets et de travaux d'aménagement afin d'anticiper les solutions qui auront le moins de conséquences sur l'environnement, les études d'impact permettent en outre de développer une réelle concertation avec le public. Les règles appli...
50,00 €
Chargement...

Le règlement local de publicité : régime juridique, contenu, élaboration, gestion

Éditeur(s) : Moniteur
Le règlement local de publicité assure la protection de l'environnement à l'égard des nuisances et pollutions publicitaires en permettant l'adoption de restrictions locales par rapport à la réglementation nationale. Articulé en quatre parties chronologiques, ce guide...
49,00 €
Chargement...

Dématérialisation de la commande publique : DUME, signature électrique, archivage

Éditeur(s) : Moniteur
Présentation des moyens électroniques à mettre en oeuvre pour effectuer les opérations de traitement, d'échange et de stockage d'informations sans support papier, rendues obligatoires pour les acheteurs et pour les entreprises, dans le cadre de la passation et de l'e...
49,00 €
Chargement...

Décrypter les finances publiques locales : concours financiers, fiscalité, analyse financière, péréquation

Éditeur(s) : Moniteur
Un panorama exhaustif des mécanismes de financement des collectivités territoriales : apports et dotations de l'Etat, recherche d'équilibre des budgets, nouveautés en matière de fiscalité locale, etc. ©Electre 2026
59,00 €
Chargement...

Eviter, réduire, compenser les impacts environnementaux : principes, champ d'application, mise en oeuvre, garanties

Éditeur(s) : Moniteur
Guide pour comprendre et mettre en oeuvre, en droit public comme en droit privé, et dans une démarche opérationnelle, les mesures de la séquence juridique ERC, qui contribue à fixer les objectifs de la politique française de protection de la biodiversité. Les auteurs...
44,00 €
Chargement...

Décrypter les règles du Code de la commande publique issues de la loi MOP : maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre, missions, marchés publics

Éditeur(s) : Moniteur
Pour chaque étape de la réalisation des marchés publics, des fiches sur les dispositions de la loi MOP, ainsi que de l'ordonnance de 2015 et des deux décrets de 2016 remplaçant le code des marchés publics. ©Electre 2026
49,00 €
Chargement...

Exécution des marchés publics : mise en oeuvre administrative et financière

Éditeur(s) : Moniteur
27 fiches pratiques, illustrées d'exemples, sur les marchés publics de travaux, fournitures courantes et services et sur les étapes de leur mise en oeuvre pratique, financière et juridique selon la réglementation en vigueur depuis le 1er avril 2016 et la disparition ...
49,00 €
Chargement...

Montage et exploitation d'un projet éolien : autorisation, planification, montages contractuels, exploitation

Éditeur(s) : Moniteur
Monter un projet éolien demande de respecter un calendrier strict : demandes d'autorisations (permis de construire, autorisation d'exploitation, de raccordement au réseau, d'exploitation électrique), remise du certificat ouvrant droit à l'obligation d'achat, signatur...
65,00 €
Chargement...

Comprendre les finances publiques locales : concours financiers, fiscalité, analyse financière, péréquation

Éditeur(s) : Moniteur
Un panorama exhaustif des mécanismes de financement des collectivités territoriales : apports et dotations de l'Etat, recherche d'équilibre des budgets, nouveautés en matière de fiscalité locale, etc. ©Electre 2026
55,00 €
Chargement...

Délégation de service public en pratique : régime juridique, passation, exécution

Éditeur(s) : Moniteur
Destiné aux praticiens, cet ouvrage réunit et explicite les textes et les notions indispensables à connaître dans le domaine de la gestion des contrats de délégation de service public. La jurisprudence s'y rattachant figure également. Des exemples de possibles conten...
55,00 €
Chargement...

Mener une opération d'aménagement : outils, modalités, fiscalité, bilan financier

Auteur : Aldo Sevino
Éditeur(s) : Moniteur
Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement. Mener une opération d'aménagement permet de distin...
59,00 €
Chargement...

Réussir son projet de performance énergétique : passation, financement, exécution des contrats de performance énergétique

Éditeur(s) : Moniteur
Sous forme de fiches pratiques et d'étapes clés, une synthèse de la mise en oeuvre d'un projet de performance énergétique conforme à la loi Grenelle. Les auteurs détaillent comment définir son projet, le financer, choisir le bon contrat, rédiger le cahier des charges...
57,00 €
Chargement...

Contrats de performance énergétique : passation, financement, exécution

Éditeur(s) : Moniteur
CEREMA
Sous forme de fiches pratiques et d'étapes clés, une synthèse de la mise en oeuvre d'un projet de performance énergétique conforme à la loi Grenelle. Les auteurs détaillent comment définir son projet, le financer, choisir le bon contrat, rédiger le cahier des charges...
57,00 €
Chargement...

Gérer l'imprévision dans les marchés publics : révision de prix, avenant, indemnisation

Éditeur(s) : Moniteur
Guide pratique afin d'acquérir les clés nécessaires pour faire face aux imprévus dans les marchés publics. Avec un modèle d'accord transactionnel et des modèles de clauses contractuelles. Des cas pratiques sont proposés en annexes. ©Electre 2026
39,00 €
Chargement...

Passation des marchés publics : sélection et suivi de la procédure, choix des candidats, préparation de l'exécution

Éditeur(s) : Moniteur
Cet ouvrage présente et analyse toutes les étapes de la passation d'un marché public, de la préparation du marché à l'achèvement de la procédure, à travers cent fiches présentées de façon chronologique, des exemples pratiques, des tableaux et des schémas. ©Electre 2026
55,00 €
Chargement...

Le droit d'auteur en architecture : formalisation, protection

Éditeur(s) : Moniteur
Le droit d'auteur s'applique à l'ensemble des oeuvres de l'esprit pouvant être qualifié de création originale. L'oeuvre architecturale bénéficie donc de la protection du droit d'auteur. Les auteures en définissent les contours à travers 41 questions-réponses illustré...
49,00 €
Chargement...

Le guide de la commande publique : marchés publics, concessions

Éditeur(s) : Moniteur
En 306 questions, ce guide explicite la réglementation spécifique à chacun des contrats publics, au marché public, au partenariat public-privé et à la délégation de service public. Une approche comparative permet de différencier les contrats et met en valeur leurs av...
49,00 €
Chargement...
1