Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1 ...

Droit des sociétés : leçons pour l'avenir

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le monde de l'après-2019 a été marqué par des ruptures majeures, tant sanitaires que technologiques et géopolitiques, entraînant une accélération sans précédent du droit. Des spécialistes analysent les mutations significatives survenues au cours de cette période. ©El...
60,00 €
Chargement...

Questions transversales en matière de sécurité sociale. Vol. 2

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Analyse de trois questions relatives au droit belge de la sécurité sociale : l'influence de la composition du ménage sur le montant des allocations sociales, la possibilité de cumuler une prestation de sécurité sociale avec un revenu professionnel et les exigences d'...
60,00 €
Chargement...

Questions choisies en droit fiscal

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Cet ouvrage examine quatre questions relatives au droit fiscal : le régime fiscal des sociétés professionnelles, la visite des locaux professionnels, le droit des gens et les conventions en matière d'impôts sur les revenus, la jurisprudence Antigone en droit fiscal. ...
60,00 €
Chargement...

Litiges en droit des sociétés

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les actes d'une conférence organisée en novembre 2023, dans lesquels les auteurs proposent des études sur les caractéristiques des litiges qui peuvent se présenter dans des situations particulières, mais fréquentes, et sur leur traitement par le droit belge. ©Electre...
60,00 €
Chargement...

Questions transversales en matière de sécurité sociale. Vol. 3

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un examen comparatif de trois questions transversales liées aux droits en matière de sécurité sociale dans différentes branches du secteur : les exigences de nationalité dans la détermination des champs d'application personnels ; la condition, dans ces mêmes champs d...
60,00 €
Chargement...

Actualités en droit de l'entreprise

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Analyse des mutations du droit de l’entreprise belge sous l’effet des évolutions législatives, jurisprudentielles et technologiques. Les contributeurs examinent la définition de l’entreprise dans le Code de droit économique, la responsabilité en situation d’insolvabi...
60,00 €
Chargement...

Le Code des sociétés et des associations (pour qui n'en a pas encore entendu parler)

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une présentation des nouvelles réformes du Code des sociétés et des associations belge. ©Electre 2026
60,00 €
Chargement...

Droit de la copropriété

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Etude sur les problématiques de copropriété sous un angle financier, en matière de résolution des conflits et par le prisme du droit de la construction. ©Electre 2026
60,00 €
Chargement...

Questions fiscales d'actualité à l'usage des non-fiscalistes

Éditeur(s) : Bruylant
Contributions à la conférence de 2009 à l'Université libre de Bruxelles dans le cadre du cycle UB3 sur le droit fiscal belge s'appliquant aux opérations réalisées à l'étranger, sur les régimes matrimoniaux conventionnels, et sur l'impôt à charge d'un tiers suite à un...
41,00 €
Chargement...

Actualités du droit pénal

Éditeur(s) : Bruylant
Textes des trois rapports présentés à la conférence du cycle UB 2009 tenue le 4 février 2009. Après un rapport sur le sujet du faux et usage de faux fiscal, la responsabilité pénale du chef de circonstances aggravantes réelles est examinée, puis la question de la pro...
46,00 €
Chargement...

Actualité en droit du bail

Éditeur(s) : Bruylant
Recueil de rapports composés à l'issue d'une conférence organisée le 29 mars 2010 autour de l'actualité du droit du bail en Belgique. Quatre avocats se penchent sur divers aspects de la matière analysant notamment le devenir du bail en cas d'insolvabilité d'une des p...
61,00 €
Chargement...

Aspects récents du droit de la concurrence

Éditeur(s) : Bruylant
Décrit et analyse les modifications du droit de la concurrence intervenues dans les pays de l'Union européenne avec l'entrée en vigueur de la réforme communautaire de mai 2004. ©Electre 2026
61,00 €
Chargement...

Le lien de subordination dans le contrat de travail

Éditeur(s) : Bruylant
Examine le lien de subordination dans le droit du travail belge (évolution juridique du concept, jurisprudence, régime de la preuve, etc.). ©Electre 2026
56,00 €
Chargement...

La déclaration libératoire unique

Éditeur(s) : Bruylant
Contient les rapports écrits et la documentation remis aux participants à un recyclage sur la DLU (déclaration libératoire unique). La loi du 31 décembre 2003 instaurant une DLU, permet à titre exceptionnel, pendant l'année 2004, d'obtenir une amnistie fiscale moyenn...
55,80 €
Chargement...

La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l'homme

Éditeur(s) : Bruylant
La prééminence du droit affirme la souveraineté du droit contre toute autre forme de pouvoir, en vue de la protection de l’autonomie du sujet. Elle est présentée comme le fondement de la Convention européenne des droits de l'homme. ©Electre 2026
152,00 €
Chargement...

La preuve en droit privé : quelques questions spéciales

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le point sur la preuve en droit commercial, en droit de la consommation. Les auteurs s'interrogent sur des points particuliers en droit belge, notamment sur la preuve électronique ou la perte de chance de prouver à cause d'un proche, des services de police ou du resp...
60,00 €
Chargement...

Le droit administratif répressif, fiscal et indemnitaire

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Contributions traitant de domaines particuliers du droit administratif, considérés comme plus éloignés du coeur de la matière : le droit administratif répressif, le droit administratif fiscal et le droit administratif indemnitaire. Avec un premier bilan de la jurispr...
60,00 €
Chargement...

Evolutions récentes en droit financier

Éditeur(s) : Bruylant
Présentation des modifications significatives récemment intervenues en droit financier, notamment en matière de régulation et supervision financières, protection de l'investisseur, abus de marché ou d'offres d'instruments financiers. ©Electre 2026
60,00 €
Chargement...

Droit de la non-discrimination : avancées et enjeux

Éditeur(s) : Bruylant
Les dernières jurisprudences en matière de lutte contre les discriminations en droit social, mais également dans le domaine des biens et des services. ©Electre 2026
60,00 €
Chargement...

Droit des successions et donations : actualité civile et fiscale

Éditeur(s) : Bruylant
Université libre de Bruxelles
La conférence aborde la question de la fiscalité des donations sous l'angle des droits de succession et droits d'enregistrement. Certaines opérations atypiques sont traités : le contrat de mariage, les stipulations pour autrui, les réserves et accroissements en usufr...
36,00 €
Chargement...

Actualités en droit de la famille

Éditeur(s) : Bruylant
Présentation des évolutions des règles du droit de la famille suite à l'application de la réforme 2014, qui instaure l'égalité de l'homme et de la femme dans le mode de transmission du nom à l'enfant et à l'adopté. Un code d'activation permet d'accéder gratuitement à...
60,00 €
Chargement...

Que nous apporte le livre 6 du Code civil ? : questions choisies

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Avec l'adoption du livre 6, La responsabilité extracontractuelle, la réforme du Code civil belge entre dans une nouvelle phase. Le texte explicite et affine les évolutions jurisprudentielles et doctrinales qui s'étaient développées depuis la création du royaume. Les ...
60,00 €
Chargement...

Le droit des nouvelles technologies et de l'Internet

Éditeur(s) : Bruylant
Les nouvelles technologies et les multiples facettes d'Internet posent sans cesse de nouvelles questions et de nouveaux défis au juriste. Elles invitent à repenser les catégories juridiques et interrogent la plasticité des règles de droit. Ce livre explore deux thème...
60,00 €
Chargement...
1 ...