Présentation de l'apport doctrinal des conclusions du parquet général à l'élaboration de la jurisprudence de la Cour de cassation depuis ses origines. Les conclusions des avocats généraux ont souvent été à l'origine de changements de jurisprudence, d'évolutions du droit, et parfois de création de nouveaux concepts juridiques. ©Electre 2026
Cet ouvrage sur les « grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation de 1790 à nos jours » a pour objectif de présenter l'apport doctrinal des conclusions du parquet général à l'élaboration de la jurisprudence de la Cour de cassation.
Il s'agit du premier opus de cette ampleur, depuis les origines de la Cour de cassation, consacré aux conclusions des avocats généraux.
Cet ouvrage souligne qu'ils ont été, bien souvent, à l'origine de changements de jurisprudence, d'évolutions du droit, et parfois même, de la création de concepts juridiques, grâce à une extraordinaire liberté intellectuelle et à une analyse juridique visionnaire.
De très nombreuses conclusions ont ainsi brillamment participé à la construction de l'édifice jurisprudentiel de la Cour de cassation depuis sa création. Du début du XIXe siècle aux premières années du XXIe siècle, sans oublier la IIIe République, qui a connu un véritable flamboiement intellectuel et juridique, cette publication met en lumière l'extraordinaire travail des avocats généraux, parfois emphatique, souvent recherché, toujours rigoureux, dans lequel ils se sont excellemment illustrés.
Portant de manière transversale sur toutes les disciplines du droit privé, cet ouvrage restitue les avocats généraux dans leur rôle de jurisconsultes, artisans actifs de l'élaboration de la jurisprudence de la Cour de cassation.
Paru le : 30/05/2017
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Panthéon-Assas
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Renaud Salomon
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 979-10-90429-94-9
EAN13 : 9791090429949
Reliure : Broché
Pages : 1315
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 6.5 cm
Poids: 2056 g
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