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Suggestions littéraires
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Leopold Kohr & la société à échelle humaine
Éditeur(s) : le Passager clandestin
Etude sur la philosophie de l'économiste autrichien, notamment connu pour son idée qu'une société viable, humaine et écologique suppose une taille limitée. ©Electre 2026
12,00 €
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Traité de droit conventionnel international concernant la propriété industrielle
Éditeur(s) : Dalloz
Initialement publié en 1949, un commentaire systématique des conventions internationales concernant la propriété industrielle. ©Electre 2026
40,00 €
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Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l'occasion des 30 ans du Code de la propriété intellectuelle
Éditeur(s) : Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers
Issues d'un colloque qui s'est tenu en 2022 à Poitiers, des contributions sur le Code de la propriété intellectuelle, instauré par la loi du 1er juillet 1992. Les auteurs examinent les apports de la codification, envisagée comme instrument de clarification ou encore ...
20,00 €
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La création artistique et littéraire et le droit
Éditeur(s) : Dalloz
Dans ce texte fondateur initialement publié en 1920, Marcel Plaisant, délégué de la France auprès de la Société des nations puis auprès de l'ONU à l'issue de la Seconde Guerre mondiale, expose sa conception de la protection littéraire et artistique. Il y affirme l'im...
30,00 €
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Le fait de la création en droit d'auteur français : étude de l'article L111-2 du Code de la propriété intellectuelle
Éditeur(s) : LGDJ
Une étude des conséquences de l'article L111-2 du Code de la propriété intellectuelle sur la notion d'oeuvre de l'esprit en droit d'auteur français. L'auteur élabore des réflexions sur le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de ...
57,00 €
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