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Réseaux sociaux numériques et responsabilité pénale

Éditeur(s) : Mare & Martin
Les rapports entretenus entre le droit pénal et les réseaux sociaux sont explorés en mesurant l'incidence de ces services en ligne sur les conditions et la mise en oeuvre de la responsabilité pénale. L'auteur montre que loin de la bouleverser de fond en comble, les r...
67,00 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Ce manuel présente les principales infractions pénales portant atteinte à la société. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législa...
35,00 €
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La qualité de la norme. Vol. 1. L'élaboration de la norme

Éditeur(s) : Mare & Martin
Premier volume d'une série de trois consacrés à une réflexion sur le sens et le contenu de l'exigence de qualité en matière de norme. Il est dévolu au rôle des professionnels du droit dans le processus d'élaboration de la norme. ©Electre 2026
40,00 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Ce manuel présente ici les principales infractions pénales portant atteinte à la société. Actualisé en juillet 2015, avec les dernières évolutions ...
34,00 €
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La faute de fonction en droit privé

Éditeur(s) : Dalloz
Une analyse conceptuelle et fonctionnelle de la faute de fonction en droit privé. La faute de fonction, qu'elle soit celle du préposé ou du dirigeant, surgit toujours dans un environnement juridique unique : lorsque l'agent qui la commet exerce une fonction d'expansi...
65,00 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Ce manuel présente ici les principales infractions pénales portant atteinte à la société. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et lég...
33,50 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Présente ici les principales infractions pénales portant atteinte à la société. Une nouvelle rubrique propose un sujet d'examen corrigé. ©Electre 2026
30,00 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Ce manuel présente ici les principales infractions pénales portant atteinte à la société. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et lég...
34,00 €
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Juge national, européen, international et droit pénal : actes de la journée d'étude

Éditeur(s) : Cujas
Les actes de cette journée reviennent sur le développement de la dimension internationale de la justice pénale depuis la Seconde Guerre mondiale. Ils examinent les différents espaces au sein desquels se développent les juridictions concernées par les procédures pénal...
24,00 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Présente ici les principales infractions pénales portant atteinte à la société. ©Electre 2026
29,00 €
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Le prix de la justice : histoire et perpectives

Éditeur(s) : Presses universitaires de Bordeaux
Aborde les coûts financiers de l'institution judiciaire et de son fonctionnement ainsi que les choix politiques auxquels elle obéit : le prix du procès, du système juridictionnel, de l'accès à la justice et de la rémunération des professionnels du droit. ©Electre 2026
27,00 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Ce manuel présente les principales infractions pénales portant atteinte à la société. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législa...
35,00 €
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La pluralité de victimes en droit pénal

Éditeur(s) : LGDJ
A la suite de la multiplication des infractions causant un grand nombre de victimes telles que les accidents sanitaires ou encore les escroqueries de masse, l'auteur propose l'adaptation des procédures pénales pour un traitement efficace de la pluralité de victimes, ...
75,00 €
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Droit pénal : le temps des réformes : actes du colloque des 7, 8 et 9 octobre 2009 à l'université Montesquieu Bordeaux IV

Éditeur(s) : Litec
Actes du colloque de 2009 consacré à la réforme du code pénal, du code de procédure pénale et à celle du droit de la peine. ©Electre 2026
50,70 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Présente ici les principales infractions pénales portant atteinte à la société. ©Electre 2026
29,00 €
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La notion d'infraction internationale par nature : essai d'une analyse structurelle

Éditeur(s) : Dalloz
L'auteure s'attache à définir le contenu et les contours de l'infraction internationale par nature, catégorie juridique particulière dont relèvent différents crimes définis selon des critères stables : le crime d'agression, de guerre et contre l'humanité ainsi que le...
75,00 €
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L'autorité de la chose jugée au pénal à l'égard des décisions européennes : essai de droit comparé franco-italien

Éditeur(s) : L'Harmattan
L'autorité de la chose jugée constitue en principe l'aboutissement du procès pénal. Comparant le droit processuel pénal italien et français, l'auteur analyse les notions qui la sous-tendent et étudie les modalités concrètes par lesquelles les deux ordres juridiques o...
26,00 €
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Droit pénal spécial : cours, exercices corrigés

Éditeur(s) : Bréal
Un cours concis illustré d'exemples, avec de nombreux exercices corrigés et des conseils méthodologiques. ©Electre 2026
34,90 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Ce manuel présente les principales infractions pénales portant atteinte à la société. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législa...
34,00 €
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La propriété au 21e siècle : un modèle ancestral toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement ?

Éditeur(s) : Dalloz
Issues d'un colloque tenu en 2019 à Bordeaux, ces contributions sont consacrées à la question de propriété dans lesquelles les auteurs questionnent l'adaptabilité du modèle ancestral aux enjeux environnementaux du XXIe siècle. Ils s'intéressent au corps humain, aux b...
44,00 €
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La protection du secret des affaires

Éditeur(s) : LGDJ
Une analyse du droit français de la protection du secret des affaires tel qu’il résulte de la loi du 30 juillet 2018. Les auteurs reprennent les principaux points de cette législation concernant aussi bien la définition du secret des affaires que la détermination du ...
48,00 €
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La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale : opinio doctorum

Éditeur(s) : Dalloz
En rapport aux projets de réforme du code pénal, du code de procédure pénale et du droit des peines, l'ouvrage propose de confronter les opinions de spécialistes du sujet. Sont notamment traités la réforme de l'instruction, du parquet, d'autorité judiciaire, des pers...
70,00 €
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Droit pénal spécial

Éditeur(s) : Dalloz
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Présente ici les principales infractions pénales portant atteinte à la société. Une nouvelle rubrique propose un sujet d'examen corrigé. A jour des...
32,50 €
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La légalité de la preuve dans l'espace pénal européen

Auteur : Marie Marty
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une étude sur la recevabilité de la preuve pénale obtenue lors d'enquêtes transfrontières, exposant le droit de la coopération judiciaire et intégrant la décision d'enquête européenne. ©Electre 2026
180,00 €
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