Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1 ...

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 5-6 (2010). Code de l'expropriation commenté

Éditeur(s) : Edilaix
Les règles générales de la phase administrative et de la phase judiciaire affectant la procédure d'expropriation : déclaration d'utilité publique et arrêté de cessibilité, transfert de propriété et droit de rétrocession, fixation et paiement des indemnités, relogemen...
79,00 €
Chargement...

Raymond Moretti (1931-2005) : la disparition d'un génie : période niçoise (1954-1964)

Auteur : Henri Feyt
Éditeur(s) : Edilaix
Présentation des oeuvres (huiles, gouaches et dessins) de R. Moretti réalisées de 1954 à 1964. ©Electre 2026
46,00 €
Chargement...

Guide des troubles de voisinage : traité des troubles anormaux de voisinage

Éditeur(s) : Edilaix
Le guide fournit des informations et références utiles destinées à aider ceux qui mènent des procès sur les troubles de voisinage. Il permet de comprendre ce qu'il faut entendre par inconvénient anormal de voisinage, décrit le mode d'appréciation par les juges, expos...
49,00 €
Chargement...

Guide du lotissement et des autres divisions foncières : depuis la réforme du 1er mars 2012

Éditeur(s) : Edilaix
Aspects fiscaux et commerciaux de la création, la mise en vente et la modification du lotissement. ©Electre 2026
49,00 €
Chargement...

Vis ma vie de syndic : chroniques

Éditeur(s) : Edilaix
Chroniques, dont certaines inédites, écrites pour la revue Les informations rapides de la copropriété, dévoilant les coulisses du métier de gestionnaire de copropriété à travers une série d'anecdotes. ©Electre 2026
17,50 €
Chargement...

La prescription en matière civile : commentaire de la loi du 17 juin 2008

Éditeur(s) : Edilaix
Présentation succincte de la nouvelle loi modernisant la prescription acquisitive et réformant en profondeur la prescription extinctive. ©Electre 2026
10,00 €
Chargement...

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 2-3 (2006). Guide fiscal locatif 2006 : immeubles, meubles, clientèles et fonds de commerce, droits de chasse, de pêche et anneaux d'amarrage, location-vente, location-accession, crédit-bail

Auteur : Bruno Pays
Éditeur(s) : Edilaix
Présente les aspects fiscaux relatifs aux locations immobilières, mobilières, mixtes ou assimilées : revenus locatifs, impôts, TVA, taxe professionnelle, droit au bail, mutations, régimes fiscaux. ©Electre 2026
47,00 €
Chargement...

Questions de copropriétaires (et réponses des juges)

Éditeur(s) : Edilaix
Commente les réponses des juges à des questions réparties autour de 13 thèmes de la copropriété. ©Electre 2026
34,00 €
Chargement...

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 2-3 (2008). Guide fiscal des locations 2008 : immeubles, meubles, clientèles et fonds de commerce, droits de chasse, de pêche et anneaux d'amarrage, location-vente, location-accession, crédit-bail

Auteur : Bruno Pays
Éditeur(s) : Edilaix
Une présentation des aspects fiscaux relatifs aux locations immobilières, mobilières, mixtes ou assimilées : revenus locatifs, impôts, TVA, taxe professionnelle, droit au bail, mutations, régimes fiscaux. Guide réactualisé en fonction de la loi du 8 février 2008 pour...
48,00 €
Chargement...

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 10-11 2005. Guide de la copropriété des immeubles bâtis : à jour des réformes du 13 décembre 2000, 27 mai 2004 et 14 mars 2005

Éditeur(s) : Edilaix
Analyse l'ensemble des règles (loi de 1965, décret du 17 mars 1967 et leurs réformes) touchant au droit de la copropriété des immeubles bâtis : assemblée générale, autorisation de travaux, charges, cession de lot, contentieux, copropriétaire, réglement de copropriété...
69,00 €
Chargement...

Questions d'experts : et réponses des juges

Éditeur(s) : Edilaix
Les valeurs de l'expertise judiciaire sont détaillées au regard de leur incidence sur les procédures civiles et pénales. Informe sur le métier d'expert, ses devoirs légaux, sa responsabilité, la désignation d'un expert judiciaire, son rôle dans les procès civils, adm...
38,00 €
Chargement...

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 10-11 (2010). Guide des baux commerciaux

Éditeur(s) : Edilaix
Guide complet des baux commerciaux, de la durée à la despécialisation, en passant par la durée, le renouvellement, son refus, la sous-location, le montant du loyer, et la résiliation. L'encart qui accompagne le numéro comporte les tables de concordance entre le décre...
79,00 €
Chargement...

Guide de la conciliation

Éditeur(s) : Edilaix
Panorama des différentes formes de conciliation existantes : conciliation pour l'indemnisation de dommages médicaux, recours administratif préalable, conciliations devant le tribunal administratif, conciliations conventionnelles, et commissions de conciliation divers...
37,00 €
Chargement...

Guide de la propriété en volumes immobiliers

Éditeur(s) : Edilaix
Ce guide explique ce qu'est la construction juridique de la division de la propriété en volumes, les servitudes et obligations des propriétaires de volumes et les avantages à constituer une association syndicale de collectivité de propriétaires. ©Electre 2026
26,00 €
Chargement...

La copropriété en questions

Éditeur(s) : Edilaix
Une compilation et une mise à jour du droit de la copropriété immobilière par une auteure de référence, notamment au regard des nouvelles règles issues de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014, dite loi ALUR. ©Electre 2026
39,00 €
Chargement...

L'indivision : articles 815 à 815-18 et 1873-1 à 1873-18, du Code civil

Éditeur(s) : Edilaix
Tableau des règles juridiques qui régissent l'indivision caractérisée par la pluralité de titulaires d'un même droit. A partir du Code civil et des décisions judiciaires, l'auteur précise ainsi les caractéristiques juridiques de l'indivision, analyse son régime génér...
39,00 €
Chargement...

Du bon usage de l'assurance dommages ouvrage

Éditeur(s) : Edilaix
Ce guide juridique rappelle aux assurés les principes de l'assurance dommages lors de la réalisation de travaux immobiliers : le risque garanti, le bénéficiaire de l'assurance dommages ouvrage, la déclaration du sinistre, la décision de l'assureur sans instruction pr...
24,00 €
Chargement...

Les procès en copropriété immobilière (règles de procédure)

Éditeur(s) : Edilaix
C. Atias fait le point sur les principales dispositions légales et réglementaires relatives au contentieux de la copropriété immobilière, qui sont issues de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et du décret n° 67-223 du 17 mars 1967. ©Electre 2026
33,00 €
Chargement...

Le professeur des écoles et son environnement juridique

Éditeur(s) : Edilaix
Ce guide pratique est destiné à aider le professeur des écoles à faire face aux situations de terrain tout au long de sa carrière et informe sur l'administration et les principes du service public, le fonctionnement de l'école, le règlement intérieur, la discipline e...
20,00 €
Chargement...

Journal d'une apocalypse : Münster en Westphalie, 1534-1535 : la révolution anabaptiste

Éditeur(s) : Edilaix
Journal d'un clerc de notaire imaginaire qui aurait tenu en matin un journal des événements survenus au XVIe siècle dans la ville de Münster en Westphalie durant la révolution anabaptiste. Comporte également un court récit intitulé Le Roi des Aulnes. ©Electre 2026
15,00 €
Chargement...

La réforme des régimes d'autorisation d'urbanisme : simplification, sécurisation, clarification ? : Université Paul Cézanne, Faculté de droit d'Aix-Marseille, vendredi 25 mai 2007

Éditeur(s) : Edilaix
Contributions de juristes et d'universitaires sur le nouveau régime d'autorisation d'urbanisme, entré en vigueur le 1er octobre 2007, et en particulier sur la simplification du droit de l'urbanisme et la sécurisation des autorisations. ©Electre 2026
35,00 €
Chargement...

Chasse et société en Provence

Éditeur(s) : Edilaix
Présentation chronologique de la chasse : La liberté d'une chasse aristocratique en Provence romaine et franque (1er-Xe siècles) ; Une chasse populaire réglée par une mosaïque des pouvoirs territoriaux (XIe-XVe siècles) ; Les grandes heures d'un art de la chasse élit...
32,00 €
Chargement...

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 7-8. Guide des locations meublées

Éditeur(s) : Edilaix
Présente le régime juridique applicable aux locations meublées à la fois sous l'angle strictement législatif et jurisprudentiel, mais aussi sous un angle concret à travers des questions spécifiques. ©Electre 2026
41,00 €
Chargement...

La juridiction de proximité : statut de la juridiction, statut des juges de proximité

Éditeur(s) : Edilaix
Présente les compétences, le mode de désignation et d'exercice des juges de proximité, nouvelle juridiction créée en 2002-2003. Comprend les textes de loi concernés. ©Electre 2026
25,00 €
Chargement...
1 ...