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L'intégralité du Code du travail (parties législative et réglementaire) complétée d'un appendice regroupant une centaine de textes répartis en huit thèmes. A jour des évolutions jurisprudentielles relatives à la vie privée et personnelle du salarié, aux contours du p...
Issue d'une thèse, cette étude juridique élabore le concept de pluralisme juridictionnel, défini comme un ordonnancement de la pluralité juridictionnelle plus respectueux des droits des justiciables. Le phénomène de dispersion du contentieux du travail est abordé, ai...
Tout le droit applicable des régimes d'indemnisation des victimes d'accidents corporels : maladies professionnelles, accidents de la circulation, accidents médicaux ou accidents liés à des produits. Les régimesd'indemnisation de ces victimes sont décrits et analysés....
L'intégralité du Code du travail (parties législative et réglementaire) complétée d'un appendice regroupant une centaine de textes répartis en huit thèmes. A jour de la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi et de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit d...
L'intégralité de Code du travail (parties législative et réglementaire) avec appendice regroupant une centaine de textes répartis en huit thèmes, à jour de la loi travail du 8 août 2016 et de ses décrets d'application parus depuis septembre. Avec un code d'accès en l...
Organisé comme un lexique, ce manuel identifie les concepts clés propres à une matière, les définit, et développe sous une forme structurée les concepts voisins ou dépendants. Il complète l'analyse de ces notions par l'évocation de l'histoire juridique, de la jurispr...
Etude du respect du principe d'égalité en entreprise : interdire les discriminations, respecter l'égalité professionnelle, lutter contre les harcèlements. Le droit du travail, la Cour de cassation et les partenaires sociaux jouent un rôle important en matière d'égali...
La thèse étudie la notion juridique et le régime juridique à l'essai en droit privé. Avec des exemples de situations d'essai, l'auteur présente la nature expérimentale de l'essai puis celle transitoire. L'unité du traitement et les enjeux communs aux différentes bran...
Diverses contributions consacrées au droit du travail afin de rendre hommage au spécialiste de cette discipline. Les auteurs questionnent la liberté d'expression de l'agent du service public, la procédure de licenciement, l'exercice du droit de retrait et les présomp...
L'ouvrage organisé comme un lexique identifie les concepts clés, les définit, et développe sous une forme structurée les concepts voisins ou dépendants. Il complète l'analyse de ces notions par l'évocation de l'histoire juridique, de la jurisprudence et des opinions ...
Organisé comme un lexique, ce manuel identifie les concepts clés propres à une matière, les définit, et développe sous une forme structurée les concepts voisins ou dépendants. Il complète l'analyse de ces notions par l'évocation de l'histoire juridique, de la jurispr...